Accueil marques.expert
/
Marques déposées par ECO-MOBILIER
/
Maison du tri PAR ECOMOBILIER
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Maison du tri PAR ECOMOBILIER
ECO-MOBILIER

Numéro de dépôt :
4663056
Date de dépôt :
02/07/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/07/2030
Maison du tri PAR ECOMOBILIER de ECO-MOBILIER

Présentation de la marque Maison du tri PAR ECOMOBILIER

Déposée par voie électronique le 2 juillet 2020 par ECO-MOBILIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Maison du tri PAR ECOMOBILIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-30 du 24 juillet 2020.

Le déposant est ECO-MOBILIER domicilié(e) 50 avenue Daumesnil - 75012 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GODIN ASSOCIES, Monsieur Nicolas Godefroy domicilié(e) 12 rue du Quatre Septembre - 75002 - Paris - France.

La marque Maison du tri PAR ECOMOBILIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4663056.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 35 38 39 40 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Maison du tri PAR ECOMOBILIER arrivera à expiration en date du 2 juillet 2030.

ECO-MOBILIER a également déposé les autres marques suivantes : LA GRANDE COLLECTE , ECOMOBILIER , ECO-INNOVATION CHALLENGE , MAISON DU TRI


ECO-MOBILIER - 50 avenue Daumesnil - 75012 - Paris - France


GODIN ASSOCIES, Monsieur Nicolas Godefroy - 12 rue du Quatre Septembre - 75002 - Paris - France


Publication - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-30

Enregistrement sans modification - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-51

Meubles de collecte de déchets ; conteneurs non métalliques [entreposage, transport] ;

Organisation et conduite de manifestations à buts commerciaux ou de publicité; production de films publicitaires ; gestion de fichiers informatiques et de bases de données ;

Diffusion de programmes et d'émissions de télévision ; transmission d'informations par voie électronique, fourniture d'accès à des bases de données ;

Collecte et transport de marchandises ; collecte et transport de déchets et de matières premières de récupération pour le compte de tiers ; information en matière de collecte et de transport de déchets et de matières premières de récupération, de produits métalliques, en verre, en carton, en papier, en bois ou en matières plastiques ; collecte de déchets et de matières premières de récupération ; conseils aux consommateurs et aux entreprises en matière de collecte des déchets et des matières premières de récupération ; informations relatives à l'emballage de marchandises ;

Traitement de matériaux à savoir traitement antimite des étoffes, traitement de séparation des couleurs, traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération ; élimination, traitement et destruction de déchets et de matières premières de récupération selon des procédés chimiques, physiques et/ou biologiques pour le compte de tiers ; recyclage d'ordures et de déchets, de produits métalliques, en verre, en carton, en papier, en bois ou en matières plastiques ; conseils aux consommateurs et aux entreprises en matière de sélection, de destruction, de tri, de recyclage et de valorisation des déchets et des matières premières de récupération ;

Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; publication de livres et périodiques en ligne, publication de textes (autres que textes publicitaires) ; épreuves pédagogiques ; organisation et conduite de conférences, de colloques ; organisation et conduite de manifestations à buts de divertissement ou d'éducation ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; production de films autres que publicitaires, reportages photographiques ; organisation de séminaires.